Statuts

Article 1.

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Association Météorologique d’entre Rhône et Loire.

Article 2.

Cette association a pour buts la diffusion de connaissances dans le domaine des sciences de l’atmosphère, la diffusion d’observations climatologiques effectuées dans les départements de la Loire et du Rhône, la promotion de la météorologie, le développement de liens d’amitiés entre ses membres.

Article 3. Siège social.

Le siège social est fixé à Gabotin – 42780 Violay. Il pourra être transféré par simple décision du Bureau ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4. Admissions.

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 5. Radiations.

La qualité de membre se perd par :

  1. la démission,
  2. le décès,
  3. la radiation prononcée par le Bureau pour motif grave après que l’adhérent ait été entendu ; la décision du Bureau est immédiatement exécutoire.

Article 6.

Les ressources de l’association comprennent :

  1. des cotisations,
  2. des subventions,
  3. des dons,
  4. de toute autre ressource autorisée par la loi.

Article 7. Le Bureau.

L’association est dirigée par un Bureau d’au moins 3 membres, élus pour 1 année par l’assemblée générale et comportera, autant que faire se peut, un nombre égal d’hommes et de femmes. Les membres sont rééligibles. Le Bureau se compose de :

  1. Un président.
  2. Un vice-président.
  3. Un secrétaire et s’il y a lieu un secrétaire adjoint.
  4. Un trésorier et s’il y a lieu un trésorier adjoint.

Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. S’il vient à quitter ses fonctions, le vice-président le remplacera jusqu’à la prochaine assemblée générale. En cas de vacances, l’assemblée générale pourvoit au remplacement de ses membres. Les pouvoirs des membres ainsi réélus prennent éventuellement fin à l’époque ou devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 8. Réunion du Bureau.

Le Bureau se réunit au moins une fois par an, sur convocation du président ou à la demande de la moitié de ses membres. Les décisions seront prises à la majorité des voix ; en cas de partage la voix du président est prépondérante. Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à 2 réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

Article 9. Assemblée générale ordinaire.

L’assemblée générale ordinaire est convoquée par courrier postal ou électronique une fois par an au cours du premier trimestre de l’année civile, avec un préavis d’au moins 21 jours calendaires. Elle délibère valablement à partir du moment où au moins un tiers des membres sont présents ou représentés ; si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle assemblée générale est immédiatement convoquée et peut alors statuer valablement quel que soit le nombre des présents. Le président, assisté des membres du Bureau, préside l’assemblée ; celle-ci vote les rapports d’activité et financier, élit les membres présentés par le Bureau et fixe le montant de la cotisation annuelle.

Article 10. Assemblée générale extraordinaire.

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution ou la fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités définies à l’article 9. Elle se réunit également à la demande d’au moins un tiers des membres à jour de leur cotisation, ou sur décision du Bureau.

Article 11. Droit de vote

Ont droit de vote les membres adhérents à jour de leur cotisation.

Article 12. Règlement intérieur.

Un règlement intérieur peut être établi par les membres du Bureau qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.

Article 13. Dissolution.

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu à la Fondation de France conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901 Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée constitutive du 17 février 2005.

Fait à Violay, le 17 février 2005.